Prix des engrais : l'Union européenne prépare de nouvelles aides agricoles
Publié le :
26/05/2026
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Source : www.touteleurope.euMardi 19 mai, la Commission européenne a présenté un plan pour rendre les engrais plus accessibles aux agriculteurs et réduire la dépendance de l'UE aux importations. Aides de trésorerie, alternatives européennes et constitution de stocks figurent parmi les pistes... Lire la suite
Historique
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Exonération en zone rurale : une simplification des démarches
Publié le : 08/06/2026 08 juin juin 06 2026NOTAIRES / RuralÀ partir du 28 mai 2026, les employeurs situés en zone de revitalisation rurale ou en zone France ruralités revitalisation n’ont plus à transmettre l’ancienne déclaration à la D...Source : www.weblex.fr
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Publié le : 26/05/2026 26 mai mai 05 2026NOTAIRES / RuralMardi 19 mai, la Commission européenne a présenté un plan pour rendre les engrais plus accessibles aux agriculteurs et réduire la dépendance de l'UE aux importations. Aides de t...Source : www.touteleurope.eu
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Résultat 2025 des entreprises agricoles : quoi de neuf ?
Publié le : 18/05/2026 18 mai mai 05 2026NOTAIRES / RuralC'est le 20 mai 2026 au plus tard que doit être produite par voie électronique la déclaration des bénéfices de l'exercice 2025 pour tous les agriculteurs relevant de l'impôt sur...Source : www.efl.fr
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Exploitants agricoles : comment demander l’aide sur le GNR
Publié le : 11/05/2026 11 mai mai 05 2026NOTAIRES / RuralPour bénéficier de la réduction de 3,86 centimes d’euro par litre sur le prix d’achat du gazole non routier au titre du mois d’avril, les exploitants agricoles doivent en faire...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Le non-respect du programme pluriannuel d’activité de la SAFER n’affecte pas la validité d’une rétrocession
Publié le : 04/05/2026 04 mai mai 05 2026NOTAIRES / RuralLa SAFER a procédé à la rétrocession de parcelles agricoles à une SCI. Un candidat évincé a contesté cette décision ainsi que la vente, en demandant leur annulation. Il soutenai...Source : www.lemag-juridique.com



